Mentions légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE :

Fédération nationale des Francas
Fédération laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles.
Reconnue d'utilité publique. Complémentaire de l'enseignement public et agréée par le ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Adresse :

10-14 rue Tolain, 75980 Paris Cedex 20
Tél : 01 44 64 21 00
Mail : webmaster@francas.asso.fr
N° SIRET : 784411936

DIRECTRICE DE PUBLICATION :

Irène PEQUERUL

CRÉDITS PHOTOS :

Les Francas

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET :

Studio Web Marquedefabrique avec la collaboration de Lacramioara Radic.
Site : www.marquedefabrique.net

HÉBERGEUR :

Dénomination ou raison sociale : ACTIVE WEB
Adresse : 130, Avenue Joseph KESSEL 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUX Mail : contact@activeweb.fr
Té́l. : 00 33 + 1 39 44 16 36
Site : www.activeweb.fr

CONDITION GÉNÉRALE D’UTILISATION DU SITE (CGU) :

N° de déclaration à la CNIL : 1780945
Protection des données personnelles
Information destinée aux utilisateurs inscrits sur le site.

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre accès et utilisation du site www.centredeloisirseducatif.net . Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secré- tariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (Modifiée par la loi relative à la protec- tion des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au service Information-communication de la Fédération nationale des Francas.

PROPRIETE, DROITS DE REPRODUCTION

L'intégralité du site www.centredeloisireducatif.frest protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réser- vés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, etc., et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Fédération nationale des Francas. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Fédération nationale des Francas se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire les noms, "Les Francas", "L'été, ça nous anime!" les logos et visuels, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de la Fédération nationale des Francas.

REPRODUCTION DES CONTENUS

Les utilisateurs du site ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.), données ou extraits de bases de données ou tous éléments logiciels qui le composent ou y sont accessibles, sans l'autorisation expresse et préalable de la Fédération nationale des Francas. Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site, merci de nous adresser un message à contact@centredeloisirseducatif.net

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention Copyright@2015 Les Francas